Politique de confidentialité et Cookies

1. CONTRÔLEUR

Le Contrôleur, dans le sens du Règlement général sur la protection des données (« RGPD ») ou toute autre législation applicable, est le personnel de la Société Franke pertinent tel que publié sur le site internet.

2. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles désignent toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable. Est considérée comme identifiable toute personne qui est susceptible d’être identifiée, directement ou indirectement, en particulier en conjonction avec un identifiant tel qu’un nom, un numéro d’identification, des coordonnées physiques, un identifiant en ligne ou une ou plusieurs caractéristiques spécifiques qui expriment l’identité physique, physiologique, génétique, psychologique, économique, culturelle ou sociale de ladite personne physique. Cela comprend des informations telles que vos nom et prénom, votre adresse, votre adresse email, votre numéro de téléphone ou votre date de naissance. Les données peuvent prendre toute forme (par ex. papier, électronique, vidéo, audio). FRANKE s’engage à prendre les mesures nécessaires pour s’assurer que toutes les données personnelles sont traitées de façon équitable et conformément à la législation. Tous nos employés, systèmes de traitement de données, et fournisseurs de services tiers qui ont accès aux données sont obligés de respecter la confidentialité des Données personnelles et de se conformer à la présente Politique de confidentialité. Nous collectons des données personnelles quand vous nous les fournissez, au travers de votre inscription, du renseignement de questionnaires ou d’emails, lors d’une commande de biens ou services, de demandes d’information ou de requêtes concernant des produits commandés, ainsi que le situations similaires dans lesquelles vous avez choisi de nous communiquer ces informations.

La base de données et son contenu sont conservés chez FRANKE ou par des processeurs de données et des serveurs agissant pour notre compte et qui sont responsables envers nous.

Nous garderons le contrôle et la responsabilité de l’utilisation de toute Donnée personnelle que vous nous fournirez. Certaines de ces données pourront être stockées sur des ordinateurs relevant d’autres juridictions, par exemple aux États-Unis, dont la législation en matière de protection des données peut différer de celle de là où vous vivez. Dans ces cas-là, nous nous assurerons que des protections appropriées sont mises en place pour s’assurer que le traitement de données dans ce pays offre une protection équivalente à celle dont vous jouissez dans votre pays de résidence.

3. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES - BASE JURIDIQUE

Vous pouvez utiliser notre site internet sans dévoiler de données personnelles. Vous n’êtes pas obligé de fournir des informations personnelles comme condition pour utiliser notre site internet, excepté dans les cas où celles-ci sont nécessaires pour vous fournir un produit ou service, ou pour communiquer avec notre site, à votre demande. Les stipulations suivantes expliquent la façon dont nous collectons, traitons et utilisons vos données personnelles sur notre site internet :

a) Données lors de la visite du site internet

Lorsque vous utilisez notre site internet, des données peuvent être traitées de façon à ce que vous puissiez communiquer avec notre site ou pour des raisons de sécurité, par exemple éviter un accès non autorisé, résoudre des problèmes, ou effectuer des tests. Les données que nous collectons peuvent comprendre le nom de votre fournisseur d’accès à internet, le site internet depuis lequel vous avez accédé au nôtre, la date et l’heure de votre visite, les sites auxquels vous accédez depuis le nôtre, et votre adresse IP. Ce processus est nécessaire pour la fourniture de nos services ou est basé sur notre intérêt légitime concernant la gestion de la communication. Nous présumons que c’est également dans votre intérêt, étant donné que le site internet ne peut être affiché sans cette communication. Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données à ces fins à tout moment sans avoir à vous justifier, et cette opposition sera valable à l’avenir. Toutefois, nous tenons à souligner que le traitement de vos données personnelles peut survenir même après que vous ayez indiqué votre opposition, car il n’est pas possible d’arrêter le traitement nécessaire pour des raisons techniques pour des utilisateurs individuels du site, ou même de manière générale. Ainsi, il existe des motifs sérieux pour le traitement des données qui dépassent vos intérêts, droits et libertés. Si vous souhaitez empêcher le traitement de données mentionné ci-dessus, abstenez-vous de consulter notre site internet. Ces données sont supprimées après votre session, à moins qu’un incident de sécurité ne requière un stockage plus long à des fins d’enquête ou de documentation.

b) Données pour l’établissement d’un compte client

SI vous établissez un compte client sur notre site internet, les données personnelles que vous nous communiquez (par ex. : nom, adresse, adresse email, numéro de téléphone, titre et données d’accès) seront conservées et traitées dans la base de données clients de FRANKE. Ces données sont traitées afin de remplir un contrat ou des mesures précontractuelles. Vous pouvez désactiver votre compte client à tout moment et/ou vous opposer à la conservation et à l’utilisation future de vos données personnelles sans avoir à vous justifier en nous contactant à l’adresse indiquée ci-dessous. Dans le cas d’une opposition, nous supprimerons immédiatement vos données personnelles. En cas de désactivation du compte client, nous supprimerons également votre compte.

c) Contact par email ou par le biais d’un formulaire

Si vous nous contactez (par email ou par le biais d’un formulaire), les données personnelles que vous nous fournirez seront conservées et traitées par FRANKE. Les données qui sont collectées par le biais d’un formulaire de contact sont visibles dans ledit formulaire de contact. Ces données sont conservées et utilisées exclusivement pour répondre à votre requête ou pour l’établissement du contact et l’administration technique correspondante. Ces données sont traitées en vue de l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles, ou est dans notre intérêt légitime, sans conflit d’intérêts dépassant les vôtres en la matière, étant donné que le traitement de ces données est dans notre intérêt commun.

Une fois le traitement de la requête terminé, nous conserverons la correspondance uniquement dans la mesure où des périodes statutaires ou légales ou de délais de prescription ont été établies, ou afin d’exercer des droits ou de se défendre sur le plan juridique.

d) Données d’inscription à une newsletter

Si vous vous inscrivez à notre service de newsletter, vos données personnelles (par ex. vos nom, adresse et adresse email) seront conservées et traitées par FRANKE à des fins de marketing, de publicité ou de promotion. Le traitement de ces données est basé sur votre consentement ou a lieu dans le cadre de l’exécution du contrat. Dans ce cas, nous vous enverrons régulièrement des informations promotionnelles concernant les produits ou services associés aux produits, services, offres ou évènements de FRANKE. Vous pouvez vous désinscrire desdites newsletters à tout moment sans avoir à vous justifier en écrivant à l’adresse ci-dessous ou en vous désinscrivant grâce à l’option de désinscription fournie dans la newsletter. Une fois que vous vous serez désinscrit, votre adresse email sera immédiatement supprimée de notre liste de distribution, à l’exception de notre base de données de désinscription, pour laquelle nous présumons avoir un intérêt légitime à la conserver afin de nous assurer que vous ne recevrez plus de newsletter.

e) Divulgation

Nous sommes susceptibles de divulguer vos informations personnelles à des tiers afin d’appliquer ou de faire appliquer la présente Politique de confidentialité et d’autres accords, ou pour protéger les droits, la propriété, ou la sécurité de FRANKE, de nos clients, ou d’autres personnes. Cela comprend l’échange d’informations avec d’autres sociétés et organisations aux fins de protection contre la fraude et la réduction des risques en matière de crédit ou avec un portail de paiement proposé par une institution bancaire sur notre boutique en ligne, pour traiter les paiements des produits commandés. Nous sommes également susceptibles de fournir des données personnelles aux agences gouvernementales, autorités de régulation et juridiques tel qu’exigé par la loi ou la réglementation. Ce type de divulgation peut être requis dans le cadre du respect d’une obligation légale, ou nécessaire pour l’exécution d’une tâche effectuée dans l’intérêt public ou basée sur l’intérêt légitime d’une tierce partie. Dans ce dernier cas, vous pouvez vous opposer à une telle utilisation, cependant nous pourrons tout de même procéder au traitement des données si nous pouvons démontrer des motifs légitimes et sérieux qui surpassent vos intérêts, droits et libertés ; ou dans le cas où cela serait requis pour l’établissement, l’exercice ou la défense face à des actions en justice.

4. UTILISATION DES COOKIES

4.1. Conditions générales

4.2. SONDAGES UTILISATEURS

La participation aux sondages utilisateurs menés de temps en temps sur notre site se fait sur la base du volontariat. Nous utilisons des cookies fonctionnels pour réaliser ces sondages. Les informations techniques enregistrées lors des sondages utilisateurs sont les mêmes que lorsque les utilisateurs consultent le site (voir plus haut). Les réponses que vous nous envoyez lors du sondage ne seront pas liées à vos données personnelles telles que votre adresse IP.

5. SERVICES OU CONTENUS TIERS SUR NOTRE SITE INTERNET

Nous incluons des services et/ou des contenus issus de tierces parties sur notre site. Lorsque vous utilisez ces services tiers, ou lorsque du contenu venant d’une tierce partie est affiché, des données de communication sont échangées entre vous et leurs fournisseurs respectifs pour des raisons techniques. FRANKE ne contrôle ni les sites internet, ni les pratiques en matière de confidentialité, des tiers gérant ces sites. Les pratiques en matière de confidentialité des fournisseurs de sites tiers sont susceptibles de différer de celles de FRANKE, nous ne pouvons par conséquent avaliser, et nous déclinons toute responsabilité quant aux sites tiers. Veuillez vérifier ces politiques avant de transmettre une quelconque information personnelle à ces sites.

Les fournisseurs respectifs des services ou contenus peuvent également traiter vos données à d’autres fins qui leur sont propres. À notre connaissance, nous avons configuré les services et contenus de fournisseurs connus pour traiter les données à leurs propres fins de façon à ce que soit toute communication ayant un autre but que la présentation de leur service ou contenu sur le site soit bloquée, soit que la communication n’ait lieu qu’une fois que vous aurez activement opté pour l’usage du service en question. Cependant, étant donné que nous n’avons aucun contrôle sur les données collectées par les tiers, nous ne sommes pas en mesure de fournir une information contraignante concernant l’étendue et le but d’un tel traitement de vos données.

a) Liens du site internet :

Notre site internet est susceptible de contenir des liens venant de et renvoyant vers les sites internet de nos réseaux partenaires, distributeurs, filiales ou d’autres tiers. En cliquant sur ces liens, vous quitterez automatiquement le site internet de FRANKE. FRANKE ne contrôle ni les sites internet, ni les pratiques en matière de confidentialité, des tiers gérant ces sites. Les pratiques en matière de confidentialité des fournisseurs de sites tiers sont susceptibles de différer de celles de FRANKE, nous ne pouvons par conséquent avaliser, et nous déclinons toute responsabilité quant aux sites tiers. Veuillez vérifier ces politiques avant de transmettre une quelconque information personnelle à ces sites.

b) Plugins de réseaux sociaux :

FRANKE utilise ce qu’on appelle des plugins (les « boutons ») de réseaux sociaux tels que Facebook, Google+, LinkedIn et Twitter. Lorsque vous consultez notre site, ces boutons sont désactivés par défaut, c’est à dire que sans votre intervention, ils n’enverront pas de données à leurs réseaux sociaux respectifs. Avant de pouvoir utiliser ces boutons, vous devez les activer en cliquant dessus. Ils resteront ensuite actifs jusqu’à ce que vous les désactiviez ou que vous supprimiez vos cookies (veuillez vous référer à la section « Cookies »).

Après leur activation, un lien direct vers le serveur du réseau social concerné sera établi. Le contenu du bouton sera alors transmis depuis le réseau social directement à votre navigateur, qui l’intègrera au site internet. Après l’activation d’un bouton, le réseau social peut récupérer des données, que vous interagissiez ou non avec. Si vous êtes connecté sur un réseau social, celui-ci peut attribuer votre visite sur le site à votre compte. Un réseau social ne peut attribuer une consultation d’autres sites FRANKE à moins que et avant que vous n’y activiez le bouton correspondant également.

Si vous êtes utilisateur d’un réseau social et que vous ne voulez pas que celui-ci combine des données issues de votre consultation avec vos données utilisateur, vous devez vous déconnecter du réseau social avant d’activer les boutons.

Nous n’avons aucune influence sur l’étendue des données qui sont collectées par les réseaux sociaux au travers de leurs boutons. Les politiques d’utilisation des données des réseaux sociaux donnent des informations sur le but et l’étendue des données qu’ils collectent, la façon dont ces données sont traitées et utilisées, les droits dont vous disposez, et les paramètres que vous pouvez utiliser pour protéger votre vie privée.

Pour plus d’informations concernant l’étendue et le but de la collecte et du traitement de vos données, veuillez consulter les notices d’information en matière de protection de la vie privée des fournisseurs des services et/ou contenus que nous incluons, et qui sont responsables de la protection de vos données dans ce contexte.

6. TRAITEMENTS DE DONNÉES TIERS

Nous ne communiquons aucune donnée personnelle à des tiers, à moins que cela ne soit nécessaire pour l’exécution du contrat, permis par les dispositions légales pertinentes, ou si vous y avez consenti. Ceci étant dit, FRANKE est susceptible de signer des contrats avec des sociétés ou individus tiers (« Processeurs ») afin de remplir pour son compte certaines obligations. Ce faisant, il peut être nécessaire de fournir au processeur l’accès à des données personnelles. Nos processeurs ont l’obligation de préserver la confidentialité des données personnelles, et ne peuvent utiliser ces informations à des fins autres que celles définies par FRANKE. Parmi les obligations remplies par les processeurs se trouvent les partenaires d’affaires et les sous-traitants fournissant des services techniques, de paiement et de livraison, la réduction du risque de crédit ou la protection contre la fraude, les fournisseurs d’analyse, d’informations de recherche ou de traitement intragroupe. Ils n’auront accès qu’aux données personnelles strictement nécessaires pour l’exécution de l’obligation pertinente. En particulier, ces processeurs ont interdiction de traiter ou d’utiliser vos données personnelles à d’autres fins.

Nous prenons les mesures appropriées, par contrat ou par tout autre moyen, pour fournir une protection adéquate des données personnelles qui sont transmises à nos processeurs, et pour nous assurer que ceux-ci on suffisamment de procédures juridiques, organisationnelles et techniques pour protéger les données personnelles conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données. 

7. SÉCURITÉ

FRANKE est une organisation d’envergure mondiale, avec des personnalités juridiques, des structures de gestion, et des systèmes techniques qui dépassent les frontières. Par conséquent, nos pratiques en matière de confidentialité sont conçues pour offrir une protection des données personnelles partout dans le monde. La politique de FRANKE consiste à ne donner l’accès aux données personnelles qu’aux employés, agents, prestataires, entités et processeurs dont FRANKE estime qu’ils ont un besoin légitime de savoir, ou d’avoir accès à l’information afin de pouvoir remplir leurs obligations. FRANKE utilise des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour protéger les données fournies par vous et gérées par nous contre la manipulation, la perte, la destruction, et l’accès par des tiers. Nos mesures de sécurité sont améliorées en permanence en fonction des progrès techniques.

Si nous vous avons communiqué (ou que vous avez choisi vous-même) un mot de passe qui vous permet d’accéder à certaines parties de notre site internet, il est de votre responsabilité de le garder secret. Nous vous demandons de ne partager votre mot de passe avec personne.

8. CONSERVATION DES DONNÉES

À moins que nous n’ayons mentionné plus haut une durée spécifique de conservation des données, les règles générales suivantes s’appliquent :

Vos données seront supprimées dès qu’elles ne seront plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou si vous retirez votre consentement, ou que vous vous êtes opposé à une utilisation sur la base d’intérêts légitimes et que nous n’avons pas de motifs légitimes supérieurs. Dans certains cas, des durées de conservation plus longues peuvent être applicables parce que nous sommes contraints par la loi (par ex. en matière fiscale ou commerciale), ou les données sont nécessaires à l’établissement, à l’exercice ou à la défense lors d’une action en justice.

9. VOS DROITS ET CONTACTS

En vertu du Règlement général sur la protection des données de l’UE ou d’une loi similaire qui vous est applicable, vous êtes susceptibles de faire valoir les droits suivants :

1. Exiger (i) des informations sur les données personnelles conservées vous concernant et (ii) l’accès à/ou des copies des données personnelles conservées vous concernant, y compris le but de leur traitement, les catégories de données personnelles concernées, les destinataires des données ainsi que les potentielles durées de conservation ;

2. Exiger la rectification, la suppression ou la limitation de vos données personnelles, par ex. car (i) elles sont incomplètes ou incorrectes, (ii) elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées, ou (iii) le consentement sur lequel leur traitement était basé a été retiré ;

3. Refuser de fournir, et rétracter, votre consentement au traitement de vos données personnelles à tout moment (sans que cela ait un impact sur les activités de traitement des données qui ont eu lieu avant le retrait) ;

4. Intenter une action en justice relative à une potentielle violation de vos droits concernant le traitement de vos données personnelles, et déposer plainte devant l’autorité compétente en matière de protection des données ;

5. Exiger de (i) recevoir et de réutiliser les données personnelles vous concernant, que vous nous avez fournies, d’une manière structurée, communément utilisée et lisible par ordinateur et (ii) de transmettre ces données à un autre contrôleur sans entrave de notre part ; dans le cas où ce serait techniquement faisable, vous aurez le droit de nous faire transmettre les données directement à un autre contrôleur.

Droit à opposition :

Vous êtes susceptible d’exercer votre droit à faire opposition, sur des motifs basés sur votre situation personnelle, au traitement de vos données personnelles. Dans ce cas, veuillez nous communiquer des informations sur votre situation. Après l’examen des faits que vous aurez présentés, nous arrêterons de traiter vos données personnelles, ou vous présenterons des motifs sérieux et légitimes pour poursuivre le traitement de vos données.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour et de modifier de temps à autre la présente Politique de confidentialité afin de refléter tout changement dans la façon dont nous traitons vos données personnelles ou l’évolution des obligations juridiques. En cas de changement, nous publierons la version modifiée de la Politique de confidentialité sur notre site internet.

Si vous avez des questions ou des réclamations concernant notre respect de la présente Politique de confidentialité, ou si vous souhaitez exercer les droits décrits plus haut, veuillez nous contacter de la façon suivante :

La Société Franke publiée sur le site internet, cliquez ici.

À l’attention de : Coordinateur de la Protection des Données

Ou par email à : privacy@franke.com

MAI 2018